3. 3 - Conseil de bloc opératoire

Chaque établissement doit en être doté d’après les directives de la circulaire DH/FH/2000/264 du 19 mai 2000 [46] et suite aux priorités en matière de santé publique et d’organisation des soins telles qu’elles apparaissent dans les circulaires du 17 novembre 1998 [47] et du 16 novembre 1999 [48]. La mission principale de ce conseil est de faciliter l’organisation harmonieuse du bloc opératoire. Il comprend au minimum un chirurgien, un anesthésiste, l’un d’eux étant habituellement le coordonnateur du bloc opératoire et par la même occasion le président de ce conseil, un cadre infirmier et un cadre infirmier anesthésiste, s’il existe [46]. On y associe la présence d’un représentant de la direction de l’établissement et le responsable du CLIN ou son représentant en cas de besoin. Il semble intéressant d’y associer un des membres de l’équipe opérationnelle en hygiène hospitalière ainsi que différents experts à titre consultatif et à la demande (responsables de la pharmacovigilance, de la matériovigilance, de la biovigilance, technicien ou ingénieur spécialiste de la qualité de l’air). De même, la présence du pharmacien responsable de la stérilisation ou du moins du cadre de cette structure apparaît souhaitable, de par les liens étroits qui unissent ces deux entités, même si la stérilisation est le plus souvent centralisée et totalement indépendante.

Les actions de ce conseil se déclinent comme suit [1, 44, 45] :

Au total, le rôle exercé par ce conseil lui confère une place privilégiée au sein de la politique de l’établissement [49]. Le conseil de bloc doit se réunir au moins une fois par mois sur convocation de son président et doit en particulier établir le planning d’occupation des salles d’intervention par période hebdomadaire. Chaque année, le conseil établit un rapport d’activités du bloc opératoire et le transmet à la Commission médicale d’établissement.

3. 4 - Autres structures

En fonction de la taille de l’établissement et de son mode de fonctionnement, d’autres structures peuvent intervenir dans l’organisation du bloc opératoire.

Assemblée générale ou commission des utilisateurs du bloc opératoire

Cette instance permet la prise de décisions nécessaires à l’organisation et au fonctionnement du bloc opératoire [1, 44, 45], en définissant ses orientations stratégiques, son texte de référence étant la charte du bloc opératoire. Sa composition est la suivante :

Secrétariat du bloc opératoire

Sous l’autorité du chef de bloc et du coordonnateur, ayant pour référence la charte de fonctionnement du bloc opératoire et doté des moyens de liaison nécessaires, il procède à la production des programmes opératoires et à leur diffusion, après avoir recueilli les programmes prévisionnels de chaque unité chirurgicale [1, 44, 45]. Il dispose des plannings et des listes de garde de l’ensemble des personnels. Il saisit en temps réel l’activité du bloc opératoire, prend en charge les indicateurs d’activité et s’efforce de relever l’ensemble des outils de mesure qui permettent d’évaluer en continu l’optimisation du fonctionnement du plateau technique. Il assure le secrétariat et les compte-rendus des différentes réunions du conseil de bloc et de l’assemblée générale.

Cellule de régulation (aussi appelée cellule de supervision)


Également sous l’autorité directe du chef de bloc et du coordonnateur, la cellule de régulation, lorsqu’elle existe, permet d’optimiser le flux des patients au sein de la structure, en étant le lieu d’enregistrement unique permettant d’orchestrer le circuit des patients suivant le programme opératoire établi. Ceci se fait en liaison étroite avec les médecins (chirurgiens, anesthésistes), la SSPI, les services hospitaliers et le brancardage [1, 44, 45]. Pour mener à bien cette tâche difficile, une à deux personnes ayant l’expérience et l’autorité nécessaires sont souhaitables, une certaine stabilité à ce poste étant conseillée [1].

Cette cellule doit en outre disposer de moyens de communication (téléphonie et informatique) adaptés. Son rôle est souvent de faire face aux différents problèmes survenant en cours de programme et d’y trouver les solutions les plus adaptées : durée d’intervention supérieure à la durée prévisionnelle, intégration d’une intervention urgente dans le programme opératoire, absence inopinée d’un personnel, absence ou défaut de matériel. Le recueil et l’acheminement de prélèvements divers (bactériologie, anatomopathologie) ainsi que la demande non programmée de produits sanguins et leur réception se fait également par l’intermédiaire de cette structure. Cette cellule peut participer au recueil d’indicateurs très précieux, en particulier en matière de respect des horaires et des temps impartis, ces éléments étant transmis au conseil de bloc, chargé de veiller à la bonne application de la charte.

Encore appelée « règlement intérieur », cette pièce maîtresse de l’organisation du bloc opératoire vise à assurer la qualité et la sécurité des gestes pratiqués sur le plateau technique, en garantissant le respect des normes en vigueur et l’instauration de règles communes à l’ensemble des utilisateurs. Cette charte est comparable à un véritable texte de loi, connu et respecté de tous les acteurs du bloc opératoire. Tout nouveau personnel doit en prendre connaissance lors de son arrivée et s’engager à la respecter en y apposant son paraphe. Élaborée par le conseil de bloc opératoire selon la directive du 19 mai 2000 [46], c’est l’outil de travail essentiel de ce conseil qui se charge de la faire respecter tout en la faisant évoluer et en l’adaptant en permanence [1, 50]. Dans son contenu doivent figurer la description du plateau technique, le mode de fonctionnement des principaux sites et le principe d’utilisation des salles, la programmation opératoire, la définition des circuits, la gestion des ressources humaines et matérielles, la coordination des équipes. La charte rappelle également les règles d’hygiène et les protocoles à respecter, la lutte contre les infections nosocomiales et en particulier contre les infections du site opératoire devant être une préoccupation incessante. Les modalités d’intégration des urgences, la prise en charge des dysfonctionnements et des
éventuels conflits, les arbitrages, les manquements aux règles et les sanctions qui peuvent en découler sont également abordés.

La pertinence et l’adaptation des règles peuvent parfois être mises en défaut et ce pour plusieurs raisons, dont : la modification de la réglementation, l’introduction de nouvelles techniques opératoires, la modification de l’activité d’un ou des services de l’établissement, le renforcement de la contrainte budgétaire, la prévision inadaptée des ressources et de leur utilisation, voire l’indiscipline individuelle ou collective. L’adaptation des règles de fonctionnement du bloc opératoire suppose donc des modalités clairement préétablies, l’existence d’une discussion avec tous les acteurs (lors des assemblées générales en particulier), la définition d’objectifs intangibles de sécurité envers les patients et les personnels, le soutien sans faille de la direction de l’établissement et la réévaluation constante de ces règles.


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